Propriétaire :
Le présent site est la propriété de l’association Gestélia Informatique, propriétaire de la marque Mon Expert Entreprise.com
Siège social : 10 rue Claude Bloch – 14000 CAEN – France
SIRET : 399 469 436 000 14
Code APE : 9499Z
L’association Gestélia Informatique, responsable de traitement, est représentée par un regroupement d’AGC (Associations de Gestion et Comptabilité) que sont : AGILEVA, Gestélia Haute-Normandie, Gestélia Aquitaine et Gestélia Limousin.
Directeur de la publication :
Monsieur Jean-Pierre CONRAUD en qualité de Président.
Hébergement du site :
L’hébergement de ce site Internet est assuré par la société OVH :
SAS au capital de 10 174 560€
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Création du site internet :
La création du site Internet est assurée par : La Confection, Agence de communication Lille
SAS au capital de 100 000€
RCS Lille Métropole B 532 661 964
Siège social : 21 avenue FOCH 59800 LILLE
Mentions Juridiques :
Le présent site internet est régi par le droit Français, et particulièrement par :
La loi du 6 janvier 1978 « dite informatiques et libertés » modifiée notamment par la loi du 6 août 2004. La loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique.
Droit d’auteur :
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Informations collectées :
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La directive « vie privée et communications électroniques » du 12 juillet 2002 à introduit dans l’ensemble de l’union Européenne le principe de l’OPT’IN, c’est-à-dire le consentement préalable de la personne pour l’envoi de courrier électronique à des fins commerciales. La prospection par courrier électronique est interdite sauf si la personne a donné son accord préalable.